Exemple de coutume source de droit

La plupart des lois coutumières traitent des normes de la communauté qui ont été établies depuis longtemps dans un local donné. Ainsi, en effet, jusqu`à ce que la propriété a été partitionnée, le droit des membres masculins (coparceners) était essentiellement le droit d`entretien. Il y a quatre femmes incluses dans ce groupe, une sœur pleine, une sœur consanguins, la fille et la fille du fils à quel point elle est faible. C`est un principe général du droit de la propriété que, si quelque chose a duré longtemps sans objection, que ce soit en utilisant un droit de passage ou en occupant des terres auxquelles on n`a pas de titre, la loi reconnaîtra finalement le fait et donnera à la personne qui le fait le droit légal t o continuer. La Loi sur la succession hindoue du 1956 s`efforçait de supprimer cette discrimination, comme en témoigne le fait qu`avant la codification des lois sur la succession dans la Loi sur la succession hindoue en 1956, les femmes dans une famille ne détenaient que deux types de biens-stridhan et la femme Domaine. Tout cela lorsque son droit à la propriété fait presque identique pour elle d`être un coparcener et d`ajouter à ce qu`elle était aussi le membre de la famille conjointe. Dans les pays scandinaves, le droit coutumier continue d`exister et a une grande influence. Avant la codification de 1956, c`est le Conseil privé qui a donné des décisions. On dit que ces normes gagnent leur force de l`acceptation universelle, comme les interdictions contre le génocide et l`esclavage. La multiplicité des lois de succession en Inde, diverses dans leur nature, en raison de leur origine variée fait les lois de la propriété même simple complexe. Pour les musulmans, la Loi de la charia de l`héritage est idéalement parfaite; fondée sur le rocher sûr de la pertinence divine et a travaillé dans le plus grand détail par cette ingéniosité mentale que Dieu a donné l`homme dans le but de comprendre la révélation. Toutefois, comme toutes les autres législations, cette législation n`a pas été épargnée de la clause «mais». Hund fait valoir que si nous reconnaissons un modèle de développement dans les constructions des sociétés de ces règles secondaires alors nous pouvons comprendre comment cette société construit ses lois et comment elle diffère des sociétés qui sont venus à compter sur un objectif, le corps autonome de Règles.

Ces changements sont justifiés au motif qu`ils ne font qu`accorder la reconnaissance aux observations de facto de transformation [219]. Le célèbre ouvrage de Comaroff et Roberts, «règles et processus» [2], a tenté de détailler l`ensemble des normes qui constituent la loi tswana d`une manière moins légaliste (ou orientée vers la règle) que n`en avait Isaac Schapera. En abordant la coutume comme une source de droit dans la tradition du droit civil, John Henry Merryman note que, bien que l`attention qu`il est accordée dans les œuvres savantes est grande, son importance est «légère et décroissante. Toutefois, la jurisprudence canonique diffère de la jurisprudence en matière de droit civil en exigeant le consentement exprès ou implicite du législateur pour une coutume d`obtenir la force de loi. Pour ajouter à tout cela, l`Islam comme une foi propage l`idée du mariage, dénonce le divorce et ne traite pas le célibat ou l`abstinence comme une vertu. Quelques exemples incluent Bracton`s de legibus et Consuetudinibus Angliae pour l`Angleterre, le coutume de Paris pour la ville de Paris, le Sachsenspiegel pour le nord de l`Allemagne, et les nombreux Fueros d`Espagne. Au Canada, le droit ancestral coutumier a une Fondation constitutionnelle [14] et, pour cette raison, a une influence croissante. Ils sont: mère, fille, sœur, grand-mère, tante paternelle, tante maternelle et la femme. En outre, les revenus du mari sont généralement réservés pour le maintien des parents, de la femme et des enfants et des sœurs célibataires ou veuf, le cas échéant. Dans l`analyse de Hart, alors, les règles sociales s`élèvent à la coutume qui a la force juridique. Les aspects internes sont l`attitude réflexive de la part des adhérents envers certains comportements perçus comme obligatoires, selon une norme commune.